Mentions Légales
PROPRIÉTAIRE : SARL KIOSK Architectes – 34 rue Jean Moulin – 71100 Chalon-sur-Saône
DESIGN ET RÉALISATION : Agence CREAGENE et AD&C
HÉBERGEMENT : AMEN
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
INFORMATIQUES ET LIBERTÉS (CNIL)
Protection et utilisation des données : les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à : SARL KIOSK Architectes – 34 rue Jean Moulin – 71100 Chalon-sur-Saône
MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la SARL KIOSK Architectes. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
CONFIDENTIALITÉ / REFUS DES COOKIES
Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide).
La désactivation des cookies peut entraîner l’indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés. Elle n’empêche pas l’accès aux espaces non-réservés du site.
Par ailleurs, nous gardons trace des connexions à nos sites, et notamment de leur origine. Cette utilisation est faite à des fins d’analyses statistiques. Les données correspondantes ne comportent pas de données personnelles, et sont détruites après usage.
